Archives 2016

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Les Ibeacons vont-ils révolutionner l’immobilier ?

Les Ibeacons vont-ils révolutionner l’immobilier ?

Qu’est-ce que ce mot barbare « Ibeacons » qui vient de faire son apparition et semble se destiner à bouleverser le marketing immobilier ? Il s’agit d’une technologie élaborée et mise au point par la société Apple qui concerne la géolocalisation.


TRADUCTION D’UNE TECHNOLOGIE INNOVANTE

Le terme anglais de « Beacon » signifie balise. Un système qui permet la géolocalisation précise plus particulièrement en intérieur. La particularité de cette innovation réside dans le fait que contrairement à la géolocalisation actuelle elle emploie les ondes WIFI ou GPS. En effet, les Ibeacons transmettent des signaux aux terminaux mobiles proches et permettent par là même une localisation plus précise.
Les applications font désormais partie intégrante du quotidien de chacun,  et sont toutes plus innovantes les unes que les autres. Certains musées, par exemple, permettent d’obtenir des informations détaillées sur des œuvres d’art ou encore un zoo italien propose une carte interactive pour accompagner les visiteurs. Dans la vie domestique, ces applications se sont également installées pour nous divertir ou nous assister. Ces ibeacons dont beaucoup ignorent jusqu’à son nom, sont pourtant déjà présentes dans la vie courante de quelques-uns. En effet, la géolocalisation d’intérieur qu’elles permettent, offre la possibilité de détecter une présence dans un logement et d’y allumer la lumière ou mettre la cafetière en route au petit matin.
Dans le même esprit, certaines enseignes commerciales ont mis à la disposition de leur clientèle des ibeacons offrant des informations complémentaires sur les produits, les promotions, des détails techniques… les possibilités sont très vastes.


DES IBEACONS POUR BOOSTER LES VENTES

Il n’est donc pas futuriste d’imaginer les agences immobilières installer dans leur vitrine ces petites balises et envoyer aux passants à proximité, les nouvelles annonces immobilières disponibles. Cette technologie ne remplacera bien évidemment pas l’agent immobilier dont les compétences et le contact direct est indispensable, mais les ibeacons peuvent leur ouvrir les portes d’un nouveau marketing.
Par la géolocalisation les professionnels pourront ainsi augmenter les visites de logements et améliorer les achats et locations des biens. Le logement à promouvoir ainsi que l’ensemble des informations le concernant peuvent ainsi être mise à disposition directement sur les téléphones. Quiconque passerait alors à proximité d’une agence, d’un logement à vendre ou à louer, recevrait sur son smartphone une notification pour une information en direct du prix, de la description incluant photos voire même des vidéos pour ensuite donner les coordonnées de l’agence en charge de ce bien.
De même, tous locataires ou acquéreurs potentiels pourrait alors adresser une demande de visite, sans appel classique, auprès de l’agent immobilier. Le professionnel relié à une plateforme spécialement conçu pour gérer ces demandes, en serait alors averti par une application installée sur son téléphone.


UN AVENIR PAS SI LOINTAIN

Si cette perspective peut sembler improbable aujourd’hui, elle est tout à fait réaliste dans un avenir proche et pourrait bien révolutionner le secteur de l’immobilier. Ce peut être une stratégie de services qui viendra assister efficacement les professionnels leur offrant ainsi une opportunité supplémentaire d’un marketing efficace et réactif. La technologie ne cesse de progresser et il s’avère essentiel pour chacun de faire preuve d’audace pour être en mesure de se préparer aux avancées techniques et de s’y adapter.  
Seuls les téléphones portables disposent, pour le moment, de ces applications. Malgré tout, il est facile de supposer que dans un futur certainement proche, cette technologie sera accessible sur d’autres objets connectés du quotidien. Il faut se tenir prêt !


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Comment référencer naturellement une annonce immobilière ?

Comment référencer naturellement une annonce immobilière ?

Les annonces immobilières déposées sur internet par les agences immobilières doivent répondre à certains critères afin d’être visibles par le plus grand nombre d’internautes. Une fois en ligne, l’annonce déposée se retrouve dans un monde peuplé de multiples annonces de toutes sortes, il faut donc parvenir à la faire apparaître au sommet de la liste, lors des recherches, faute de quoi elle sera noyée dans la masse. Cette science complexe appelée SEO (Search Engine Optimization) est en quelques sortes le nerf de la guerre, bien que n’étant pas ingénieur informatique, quelques astuces permettent de se placer en bonne position dans google.


UN BON TITRE POUR DEBUTER

Le robot de google débute sa recherche par l’intitulé, il est par conséquent indéniable que ce choix est crucial pour l’annonce. Par suite, il convient d’y faire apparaître l’ensemble des informations clés que l’acquéreur va taper pour un bien immobilier. Dans le titre, préciser si c’est un bien à vendre ou à louer, une maison, un terrain ou autre, ainsi que la situation, le nombre de pièces ainsi que la superficie seront notées. Ainsi lorsque le client tapera sa recherche, il obtiendra les annonces qui correspondent en tous points à son souhait et par suite, l’annonce se trouvera dans le résultat dès l’instant où elle fournit les informations demandées.


UNE DESCRIPTION HIERARCHISEE

C’est ensuite au corps de l’annonce qu’il faut s’intéresser et avant d’y mentionner les détails qui sont plus secondaires, il est primordial de bien préciser les éléments essentiels tels que l’étage, le genre de construction, la présence ou non d’un ascenseur ou d’un parking ainsi que le jardin, la terrasse, la cour …. Des informations qui peuvent être automatiquement générées par le logiciel immobilier, ce qui est le cas avec drivefox conçu pour les professionnels et qui tient compte, entre autres, de ces impératifs.


UN TEXTE NATUREL

Le professionnel lors de la rédaction de son annonce immobilière pour internet, doit réfléchir comme le fera le client lors de sa recherche. A savoir que ce dernier ne va taper des mots clés, mais une phrase qui correspond à ses critères. Par exemple il ne sera pas noté « maison, jardin, paris, rez de chaussée » mais plutôt maison située à Paris en rez-de-chaussée avec jardin. Par suite, l’annonce doit être formulée de manière naturelle ce qui, de plus, améliorera ses chances d’être reconnue par le robot de google.


PRIVILEGIER UNE BONNE REDACTION

L’annonce doit être écrite en bon français, un texte fluide qui fournit l’intégralité des informations nécessaires mais avec des phrases simples et bien conçues. Mieux vaut également éviter les abréviations techniques en usage dans la profession, que google ne reconnaît pas. Par conséquent, il convient de proscrire les Apt. Pour appartement, 5ème pour cinquième, ss asc. Pour sans ascenseur etc… De plus ce genre d’annonce n’est pas du tout vendeur car peu attractif pour le lecteur même sur internet.


UNE ANNONCE ENTHOUSIASTE

Avant de tenter une réflexion « façon google » mieux vaut se mettre à la place du client qui découvre l’annonce. Il souhaite lire une présentation agréable, aux phrases qui s’enchaînent bien, un texte qui encourage à poursuivre. Ne pas hésiter, après la description détaillée du bien, à indiquer des informations supplémentaires telles que la proximité des transports, d’établissements scolaires, de commerces… et de mentionner les avantages du bien comme une bonne exposition ou une vue imprenable sur un paysage ou un monument.


METTRE EN AVANT SA REUSSITE

Même vendu, le bien conserve toute sa valeur et diffuser les logements que l’agent immobilier a vendus récemment permet de lui octroyer une meilleure visibilité en augmentant le nombre de ses annonces en ligne. De plus c’est une valorisation de ses compétences auprès des internautes qui peuvent être enclins à s’orienter vers un professionnel qui présente un nombre toujours permanents de biens vendus. Cela affiche son dynamisme en quelques sortes, ce qui est un bon point.

 

 


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Technologie : des innovations qui pourraient révolutionner l’immobilier de demain

Technologie : des innovations qui pourraient révolutionner l’immobilier de demain

La technologie progresse parfois plus vite que chacun est en mesure de le voir, pourtant nombreuses sont les inventions qui s’invitent quand le quotidien de tous et peuvent venir en aide aux professionnels. Il est toujours possible de faire le choix de les ignorer, mais c’est un risque dangereux car l’ère est aux applications, aux logiciels toujours plus performants et aux innovations destinées avant tout à améliorer le quotidien et permettre d’augmenter ses performances. L’immobilier se doit de s’adapter tout autant à ces évolutions qui lui permettront de booster le marché et de rester concurrentiel face à des transactions de plus en plus internationales.


LES BATIMENTS CONNECTES

Afin de réduire la consommation énergétique, une préoccupation de plus en plus présente, il est possible d’une part de mieux concevoir les bâtiments par l’utilisation par exemple de meilleurs matériaux ou d’isolants plus performants et d’autre part en apprenant à mieux gérer la consommation. Et dans ce domaine, le numérique intervient également et peut aider dans ces économies.
Ainsi il existe des immeubles qui, reliés à un système informatique, sont en mesure de calculer en temps réel la consommation énergétique voire même prévenir en cas de surconsommation, de fournir des informations sur de nouvelles possibilités d’économie ou encore alerter le prestataire en cas de problème technique. Des informations accessibles à distance grâce à des applications qui représentent une véritable révolution pour les copropriétés qui ont ainsi la possibilité de maîtriser les dépenses, tout comme les occupants des logements qui peuvent également réguler le chauffage même en leur absence.
Cette technologie a donc de beaux jours devant elle pour tous les immeubles d’habitation collective souvent gourmands en énergie.


REALISER DES PLANS EN RELIEF LA REVOLUTION DE L'IMMOBILIER

C’est une innovation en pleine expansion que le BIM, entendez Le Building Information Modeling. Ce procédé va progressivement faire disparaître les plans et coupes actuellement réalisés par les architectes, entreprises et autres bureaux d’études.
Une nouvelle technologie avec laquelle chaque corps de métier du bâtiment a la possibilité d’intégrer ses propres données permettant de réaliser une maquette numérique où sont réunies l’intégralité des informations. Electricien, plombier, chauffagiste ou bureau d’études de la structure, tous peuvent juxtaposer leurs données ce qui seraient totalement illisible sur un plan papier.
Ainsi l’intégralité des éléments rassemblés sur une même maquette numérique reste utilisable et évite de nombreuses erreurs, chaque professionnel ayant la possibilité de s’adapter si besoin, aux impératifs de ses confrères. Climatisation, chauffage, formes et matériaux, positionnement des équipements et bien d’autres.
Un progrès révolutionnaire pour la construction qui assurera efficacité et précision.


L’IMPRIMANTE 3D AU SERVICE DE LA CONSTRUCTION ?

Inimaginable voilà peu de temps, les imprimantes peuvent désormais imprimer en 3 dimensions et dans la suite de la maquette en relief, ces réalisations pourraient offrir une amélioration incontestable dans le bâtiment. L’imprimante remplace lors de son impression, l’encre par de la matière pour créer un objet en volume alors pourquoi ne pas imaginer, construire par tranche, certaines partie d’un bâtiment avec ce procédé ?
L’idée semble saugrenue et pourtant l’expérience a récemment été tentée en Chine. Une imprimante dont la taille est certes inhabituelle, puisqu’elle mesurait 40 mètres de long, 10 mètres de large et 6 mètres de haut, mais grâce à laquelle les murs d’un immeuble haut de cinq étages, ont été réalisés sur place et en plusieurs fois.
C’est une technologie qui n’en est qu’à ses débuts mais qui promet, avec de la recherche d’ouvrir la construction vers une révolution.


DES VISITES VIRTUELLES COMME SI ON Y ETAIT

Visiter son futur logement afin d’être en mesure de s’y projeter, alors que celui-ci n’est pas même encore construit, serait un véritable plus pour tous acquéreur. Difficile de se faire une idée précise sur des plans traditionnels qui ne donnent pas les volumes. Cependant, il reste coûteux et long de réaliser des images et films en trois dimensions à partir de simples plans papier.
Les promoteurs immobiliers peuvent se réjouir, eux qui ont parfois quelques difficultés à vendre des projets sur papier, car la technologie progresse et à l’aide des outils numériques intégrés en plein développement, les véritables visites virtuelles vont bientôt faire légion.
Et pourquoi ne pas s’imaginer un jour visiter son futur appartement avec les lunettes 3D comme au cinéma !
Le monde de l’immobilier se voit, dans ses différents aspects, modifié par les innovations technologiques qui ne cessent d’évoluer. Et bien que s’étant d’ores et déjà bien adapté à ces changements, ce n’est sans aucun doute que le début.

 


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Un bon agent immobilier doit également être un bon photographe

Un bon agent immobilier doit également être un bon photographe

Ce n’est pas forcément évident pour tout le monde, mais en dehors des aspects administratifs, juridiques, de la réactivité et de l’efficacité, les agents immobiliers doivent également être de bons photographes.


LES PHOTOGRAPHIES ONT UN IMPACT IMMEDIAT SUR LES ANNONCES IMMOBILIERES

De belles photographies réalisées de manière professionnelle séduiront les acheteurs potentiels en provoquant plus facilement un coup de cœur. Savoir mettre en valeur le bien, proposer de nombreuses vues de celui-ci, proposer une sorte de visite virtuelle permet à l’acquéreur potentiel de se projeter dans la maison ou l’appartement et de se faire une première idée. Cette approche est essentielle et ne doit pas être négligée, par conséquent investir dans un appareil photo de qualité et apprendre quelques notions de la photographie, s’avèreront rapidement un investissement rentable pour l’agent immobilier, couplé avec le module drive picture de drive fox vous sublimerez vos clichez.


LA PREMIERE IMPRESSION EST DETERMINANTE

Le futur acheteur, en dehors de ses critères d’achat, sera influencé par la présentation photographique des biens qui lui sont proposés. Selon que ces photographies auront été soigneusement réalisées ou non, l’acquéreur en devenir appellera ou non, l’agent immobilier.
Si les clichés sont un appui lorsque le client potentiel vient en agence, ils sont la vitrine et se doivent être l’accroche pour les annonces internet qui représentent aujourd’hui la plupart des annonces immobilières. Les premières secondes sont donc primordiales pour que l’annonce se démarque de la quantité qui sont proposées sur les écrans.
Il peut être envisagé de faire appel à un photographe professionnel mais cette solution s’avèrera rapidement onéreuse même si sur le long terme, elle peut être rentable. A moins que l’agent immobilier, ait parmi ses amis ou proches, un photographe, mieux vaut investir un peu de son temps dans l’apprentissage de la technique.

 

REALISER DE BELLES PHOTOGRAPHIES IMMOBILIERES ATTRACTIVES

Les photos sont le premier contact que les clients auront avec l’agent immobilier, elles reflètent donc, outre les biens à vendre ou louer, la personnalité du professionnel, ses compétences. Il ne faut donc pas les négliger.
Pour les annonces, les photos doivent être réalistes, descriptives et permettre aux clients de bien évaluer le bien, sa surface, sa composition ainsi que son état. Inutile de photographier la chambre à coucher ou le salon sous tous ses angles, mieux vaut avoir un appareil possédant un grand angle qui permettra de prendre l’intégralité de la pièce ou encore de se placer en hauteur. Les clients souhaitent obtenir le maximum d’informations avant de se déplacer, les photographies viennent en appui du descriptif, les deux doivent donc être complémentaires.
Sans être photographe d’art, il faudra prendre garde à ne pas être en contre-jour, à ce que les pièces soient rangées voire de les mettre en scène par quelques détails comme allumer un petit feu dans la cheminée. Eviter tout autant le manque de lumière et adapter ses prises de vues en mettant en valeur les points forts du bien. Une photo de la vue, lorsque celle-ci est un atout, peut être également mise en ligne, une valeur ajoutée pour les acquéreurs accordant de l’importance à cet aspect du bien envisagé.


DE NOUVELLES TECHNIQUES PEUVENT ETRE UTILISEES

Les appareils photos numériques permettent aujourd’hui de réaliser également des vidéos, ce qui offre la possibilité sur internet de proposer une visite virtuelle du bien. Une manière de se différencier à condition que cette vidéo, tout comme les photographies, soient réalisées avec soin et ne ressemblent à des films de vacances !
L’apparition des drones permet de faire des photos aériennes originales, proposant ainsi une approche différente. Ceci reste cependant peut être coûteux mais c’est une éventualité à réfléchir pour l’avenir.
Un bon appareil photo de qualité, quelques notions de bases de la photographie et prendre le temps de réaliser de jolis clichés, représentent des atouts non négligeables de la vente d’un bien immobilier. L’informatique permet aujourd’hui de retoucher facilement, sans connaissance technique particulière, les photographies qui pourraient être trop sombres ou trop exposées. Le numérique offre la possibilité de prise de multiples photos, il ne faut donc pas être avare et préférer trop de photos que pas assez. Il est toujours possible de faire le tri par la suite. Enfin l’annonce qui comporte le maximum de vues du bien sera inévitablement préférée par les visiteurs, un minimum de 12 photos est donc à privilégier.
Etre agent immobilier s’est être polyvalent et avant le discours commercial qui argumentera auprès des acquéreurs potentiels, c’est avant tout l’annonce à laquelle il est essentiel d’apporter un soin tout particulier.

 


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Le marché de l'immobilier, plus de peur que de mal

Le marché de l'immobilier, plus de peur que de mal

C’est une pratique qui fait partie intégrante d’une transaction immobilière, que la négociation. Chacun du vendeur et de l’acquéreur, tentant d’obtenir le meilleur prix, l’agent immobilier joue alors pleinement son rôle d’intermédiaire, en argumentant pour chacune des parties. Or il semblerait que la marge entre le prix de mise en vente et celui effectif d’un bien immobilier, soit en baisse. Un écart maintenu à 4,5% d’après les différents indicateurs.

 

LES ECARTS SONT EN NET RECUL

Les marges de négociations semblent donc se réduire pour avoir atteint un seuil relativement bas. Malgré tout, un écart se constate selon les régions tout comme l’emplacement du bien. Ainsi les discussions sont plus faciles dans les zones rurales que dans les grandes métropoles. Paris et Lyon demeurant les villes où l’écart est le plus restreint, une situation qui s’explique par l’attractivité de l’immobilier Lyonnais et la rareté des biens parisiens.


DES ACQUEREURS HEUREUSEMENT SURPRIS

Il semblerait, d’après plusieurs études, que les acquéreurs jugent les prix de vente de l’immobilier, plutôt réalistes. Considérant que le tarif demandé correspond relativement bien au marché, les acheteurs potentiels sont donc moins enclins à demander au vendeur de réviser son tarif à la baisse. Le pourcentage de postulants à l’accession trouvant le prix de l’immobilier inadapté au marché actuel n’a donc jamais été aussi faible, avec 54,3% au 4ème trimestre 2015 alors qu’ils étaient 62,1% un an plus tôt, selon une étude de logic-immo.com réalisée pour le journal du net.
En effet, les futurs acquéreurs s’attendent à une hausse des prix de l’immobilier, alors que bien que l’ancien soit un peu remonté ces derniers mois, selon les Notaires et les chiffres de l’INSEE, les tarifs sont en recul depuis environ un an. Une bonne surprise pour les acheteurs qui leur fait par conséquent, considérer que le prix demandé par leur vendeur est juste, d’où une régression de la marge de négociation. Restent les inconditionnels, qui négocieront quoi qu’il arrive, dont le pourcentage est quelque peu en hausse avec +0,7 point.


DES VENDEURS RAISONNABLES

Dans le même sens, les vendeurs préfèrent s’ajuster au prix du marché plutôt que d’être trop exigeants, risquant d’allonger la durée de vente de leur bien. Par suite les prix proposés restent conformes au marché ainsi qu’aux possibilités d’achat des acquéreurs. Un marché qui s’équilibre donc et place au vert les indicateurs.


POUR ALLER PLUS LOIN DANS L’ANALYSE

Parmi les taux de négociations dans les grandes villes qui varient de 3,5% à 3,8%, trois métropoles se détachent en affichant des valeurs supérieures. Nantes avec 4,3%, Bordeaux pour 4,5% et enfin 5,25% pour Nice. Les écarts les plus importants étant constatés sur les appartements de 5 pièces voire plus et les maisons. De même la profusion ou la rareté de certains biens influent sur cet écart. Un phénomène logique qui ne se constate d’ailleurs pas uniquement dans l’immobilier.
Si on examine de plus près les chiffres, il ressort que les deux pièces situés sur Bordeaux se vendent pratiquement aux prix demandés, la marge de négociation n’excédant pas les 1%, tout comme à Paris pour les studios ou les appartements d’une seule pièce ainsi que les grands logements sur Lyon.
A contrario, la négociation est importante sur Bordeaux, Nantes ou encore Nice pour les appartements de plus de cinq pièces. Les écarts représentant respectivement 9,05%, 7,3% et 6,45%.
Enfin, en analysant l’ensemble du marché, tous biens confondus, c’est à Boulogne sur Mer avec 10,6%, Béziers pour 10% et enfin 9% à Bourges, que les écarts sont les plus importants, ces marchés étant peu actifs.
Un zoom réalisé sur la ville de Bordeaux permet de constater qu’un bien est vendu en moyenne dans un délai de 50 jours. La moyenne nationale étant de 70 à 80 jours. La marge de négociation quant à elle, reste dans la proportion nationale, marquant cependant une grosse disparité entre les appartements et les maisons. Ces dernières ce vendant plus cher avec un écart de négociation de 5,9% contre 2,7% pour un appartement.


DES REGIONS SE DEMARQUENT POURTANT

Si le marché immobilier tend à s’équilibrer sur l’ensemble de l’hexagone, quelques régions restent en marge. Le niveau reste en effet élevé en Limousin comme en Bretagne ou en Champagne-Ardenne. Les prix de vente y sont encore largement négociés, les acheteurs étant en droit d’espérer des diminutions de l’ordre 7,6% sur des maisons à Brest ou 7,1% pour les appartements. Des marges avoisinant les 8,2% et 6,6% dans le périmètre de Châlons-en-Champagne pour monter jusqu’à 10,4% en Creuse ou en Haute-Vienne.
A l’inverse une maison en Auvergne se négocie peu avec 3,1% de marge et 4,2% pour un appartement, tout comme La Lorraine qui offre un écart de 4% pour les maisons et 3,6% pour les appartements. Enfin en Midi-Pyrénées les taux de négociations sont de 2,4% pour une maison et 4,3% pour un appartement.


LES CHIFFRES CLES A RETENIR

En conclusion, si vous envisagez l’achat d’un bien immobilier, sachez que le taux de négociation en France, appartements et maisons confondus, est de l’ordre de 4,9%. La Champagne-Ardenne et la Bretagne étant des régions où l’acquéreur aura de fortes probabilités de négociation. Tandis qu’en Midi-Pyrénées et Lorraine la marge est très largement en baisse.

 

 


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Achat d’un bien immobilier « la tontine » connaissez-vous ?

Achat d’un bien immobilier « la tontine » connaissez-vous ?

Datant du XVIIème siècle, la clause de tontine doit son nom à un banquier Italien, Lorenzo de Tonti, qui l’inventa. Bien souvent méconnue, elle s’applique à l’achat d’un bien immobilier, par au moins deux acquéreurs, qui seront alors dénommés « les tontiniers ».


Une clause juridique particulière

La tontine également appelée clause d’accroissement, prévoit que lorsque le premier acquéreur d’un bien décède, c’est au survivant que revient la pleine propriété, le considérant ainsi comme l’unique propriétaire. Par suite, la part du défunt n’entre pas dans sa succession, protégeant ainsi un concubin qui se voit attribuer l’entière propriété avec un effet rétroactif au jour de l’acquisition.
Cette clause est donc protectrice pour le survivant, interdisant aux héritiers de prétendre à un droit quelconque sur le logement ou l’immeuble par exemple. Le pacte tontinier exclu tout autant la saisie du bien par d’éventuels créanciers, puisque ne faisant pas partie du patrimoine du défunt suite à son décès.


Quels en sont les inconvénients ?

Bien qu’étant particulièrement efficace en matière de protection juridique, la clause de tontine a cependant deux revers à considérer avant de l’inclure dans un contrat, car s’ils sont peu nombreux ils ne sont pas des moindres.
En cas de séparation d’avec le concubin, il est possible, si les deux parties conservent des rapports cordiaux, de vendre le bien ou que l’une des deux parties rachète la part de l’autre. Mais si la séparation entraîne des conflits chroniques, la situation sera beaucoup plus compliquée voire préoccupante pour chacun. Le pacte tontinier interdit en effet, la mise en vente du bien ou son partage devant la justice ce qui provoque un blocage du conflit n’ayant aucun moyen autre que d’attendre… le décès de l’une des deux parties. Une situation tout autant immorale que dangereuse si ce n’est au moins inconfortable. L’existence de cette clause imposera donc l’obligation de trouver un accord afin de résoudre le conflit insoluble en l’occurrence.
De plus, la fiscalité sur les biens achetés avec une clause de tontine, est pénalisante. Le concubin survivant ne s’acquittera que des droits de mutations, dont le taux est avantageux, si le bien concerné constitue sa résidence principale et qu’au jour du décès, sa valeur n’excède pas un plafond inférieur à 76.000 Euros (montant que l’administration fiscale n’a pas à ce jour réévalué).
A contrario, si le bien est estimé à une valeur supérieure à ce montant, ce sont des droits de succession qui s’élèvent à 60% que le survivant se verra dans l’obligation de régler à l’administration fiscale.
Il est donc inutile de préciser que rares sont les biens immobilier n’excédant pas 76.000 euros ce qui signifie que dans la majorité des cas, les droits de successions seront très élevés.


Et si l’achat est effectué à plus de deux acquéreurs

Si le pacte tontinier est dont en faveur d’un concubin survivant, il se peut que l’achat soit réalisé par plus de deux acquéreurs et dans un contexte différents.
Dans ce cas, la règle est la même si ce n’est que le bien sera réputé appartenir aux propriétaires survivants, et ce jusqu’au décès de l’avant dernier et quelle que soit la part versée à l’occasion de l’achat.


L’unanimité est indispensable

Dans le cas où les personnes ne s’entendent plus, l’unanimité est impérative, afin de pouvoir vendre le bien concerné. Ne s’applique pas dans ce genre de contrat, la maxime « nul ne peut demeurer dans l’indivision ».
De même en cas de mésentente, la clause de tontine devra être annulée afin que le bien soit racheté en totalité par l’un des propriétaires.


Qu’en est-il de la validité de la tontine ?

Lorsque deux époux sont mariés sous le régime de la séparation de biens, cette clause ne sera pas contestable si le contrat est antérieur au mariage les effets de la clause continuent d’être valables. Si la tontine est conclue après le mariage, il est indispensable que le contrat de mariage stipule l’attribution de la totalité des biens au survivant des deux époux.
Cette clause de tontine peut donc être conclue entre concubins, partenaires d’un pacs ou époux. Protégeant le survivant, elle doit impérativement être insérée dans le contrat initial de vente lors de sa signature car il sera impossible de l’y inclure postérieurement.


Des conséquences pour les parties

Le décès d’un des tontiniers transfère donc la propriété aux survivants, mais elles les lient également jusqu’au décès de chaque acquéreurs, ce qui peut s’avérer dangereux. En règle générale, la clause de tontine prévoit l’impossibilité d’être cédée. Si ce cas est envisagé, l’accord de l’autre tontinier est exigé. Il est à noter que lorsqu’une clause de tontine est vendue à une tierce personne, c’est la tontine initiale qui entre en vigueur et par suite au décès du tontinier vendeur, les effets de la clause s’appliqueront en faveur du bénéficiaire originaire.
En revanche il est impossible pour le tontinier qui souhaite se retirer d’effectuer un partage du bien. A moins qu’il n’ait été inséré à l’origine, des causes de fin de tontine. Dans quel cas, le partage sera réalisable dès lors qu’une des raisons stipulées dans la clause survient.
Les créanciers et les héritiers
La clause de tontine s’appliquant à tous, aucun créancier d’aucun des tontinier, voire de tous, ne peut demander le partage aux fins de recouvrer sa créance ou la vente de la part de son (ou ses) débiteur (s).
Il en est de même pour les héritiers du tontinier décédé, n’ayant aucun droit sur le bien dont s’agit. Le décès de celui-ci ayant fait sortir le bien immobilier de son patrimoine.

La clause de tontine peut donc présenter de nombreux avantages selon les situations. Elle se doit d’être bien expliquée avant de n’être incluse dans un acte de vente afin que chacune des parties ait bien pris compris ses avantages et inconvénients. Cependant, cette pratique juridique méconnue présente un intérêt d’importance protégeant le survivant de créanciers ou d’héritiers malveillants.


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